Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Groupe de Recherche et d’Étude en Morphobiologie (G.E.R.M.)

Association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social :

1 avenue des Coudriers
44120 Vertou
France

Adresse électronique :

morphopsy.germ@gmail.com

Présidente de l’association :

Madame Laurence Crespel

Directrice de la publication :

Madame Laurence Crespel

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Groupe CELESTE – Nuxit

20 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
France

Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 451 878 128.

Directeur de la publication de l’hébergeur :

Monsieur Nicolas Aubé

Accès au site

Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, l’association pourra interrompre, suspendre ou limiter l’accès au site afin de procéder à des opérations de maintenance ou de mise à jour.

L’association ne saurait être tenue responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, documents, illustrations, photographies, logos, vidéos, éléments graphiques, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le procédé, sans autorisation écrite préalable de l’association, est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.

Responsabilité

L’association s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et contenus du site sous sa seule responsabilité.

L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de protection des données personnelles.

Protection des données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes.